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Bonus-malus : un concours Lépine d’amendements

Bonus-malus : un concours Lépine d’amendements

Le projet de loi de finances 2020 laisse libre cours à l’imagination parfois débordantes des députés. Et le sujet du bonus-malus n’est pas épargné. Florilège des amendements déposés, discutés à partir du 8 octobre 2019.
Extrait de l'article :

 

Taxer aussi selon le poids du véhicule

 

Définir le malus non plus seulement en fonction du niveau...

Taille de l'article : 1834 mots
 
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